Comité d’Entreprise

Activités Sociales et Cotisations URSSAF

21 juin 2006

Vous vous posez des questions sur la situations des activités sociales au regard de la règlementation URSSAF.

Vous trouverez les réponses dans le guide 2005 des Comités d’Entreprise

"Quelles cotisations pour quelles prestations ?"

Les pratiques d’égalité

2005

Le premier site recensant les pratiques d’égalité professionnelle dans les entreprises est né.

Il permet d’avoir accès à une documentation jusqu’alors introuvable. Au chapitre "égalité et performance" on peut consulter les études traitant de la présence des femmes dans les entreprises. Quant à la rubrique "égalité et dialogue social", elle présente les accords conclus aux différents niveaux national, professionnel et entreprise) ainsi que les actions engagées par les organisations syndicales pour former leurs adhérents et militants.